Comités permanents

Conformément au présent règlement administratif, le conseil a adopté une structure à deux comités et a mis sur pied deux comités permanents : le comité des finances et de la vérification et le comité de gouvernance, des politiques et des ressources humaines. Les comités du conseil d’administration sont créés pour l’appuyer dans ses activités, chacun en fonction de son champ de compétence.

Comité des finances et de la vérification

La formation de ce comité est imposée par la loi.

  • Membres : Le conseil d’administration est composé de trois membres nommés par le conseil, sur recommandation du président du conseil. Un des membres est désigné par le conseil comme étant le président du comité, sur recommandation du président du conseil.
  • Mandat : Le mandat et les directives opérationnelles du comité des finances et de la vérification ont été approuvés par le conseil.

Le comité tient habituellement cinq réunions régulières par exercice financier. En plus des réunions régulières, le comité peut tenir d’autres réunions extraordinaires, au besoin.

Comité de gouvernance, des politiques et des ressources humaines

Ce comité a été formé à la discrétion du conseil.

  • Membres : Le conseil est composé de trois membres nommés par le conseil d’administration, sur recommandation du président du conseil. Un des membres est désigné par le conseil comme étant le président du comité, sur recommandation du président du conseil.
  • Mandat : Le mandat et les directives opérationnelles du comité de gouvernance, des politiques et des ressources humaines ont été entérinés et approuvés par le conseil.

Le comité tient habituellement cinq réunions régulières au cours de chaque exercice financier. En plus des réunions régulières, le comité peut tenir d’autres réunions extraordinaires, au besoin.

De plus, le conseil peut, à sa discrétion et au besoin, former d’autres comités pour l’aider à s’acquitter de ses responsabilités.

Voir Liste des membres – Conseil d’administration et comités permanents